Déposée le 20 décembre 2012 par la société CHATEAU SOUTARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Esprit de Soutard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la société CHATEAU SOUTARD domicilié(e) Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 694 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE CHATEAU SOUTARD domicilié(e) Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France.
La marque Esprit de Soutard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Joaillerie ; bijouterie ; monnaies ; boîtiers, bracelets, montres, chaînes ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos ; sacs de voyage, de plage. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
Ceintures (habillement) ; foulards ; cravates.
Boissons alcooliques, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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